Culture et citoyenneté

Vous trouverez ci-dessous la version en ligne de nos Rapports. Vous pouvez les consulter par année de publication ou par sujets d'intérêt.

Pour obtenir de l'information sur des rapports antérieurs à ceux indiqués, veuillez communiquer avec nous au (416) 327-2381.

Vous aurez besoin du logiciel Adobe Reader pour lire les fichiers PDF. Vous pouvez télécharger gratuitement ce logiciel en cliquant ici.


2016

Jeux panaméricains de 2015 (Rapport spécial) (pdf 1.06Mb)

Programme des candidats de l’Ontario : Suivi (Ministère des Affaires civiques, de l’Immigration et du Commerce international) (pdf 258kb)

2014

Sécurité des Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2015 (Rapport spécial) (pdf 439kb)

Programme des candidats de l’Ontario (Ministère des Affaires civiques, de l’Immigration et du Commerce international) (pdf 471kb)

2013

Fondation Trillium de l'Ontario : Suivi (pdf 208kb)

2011

Fondation Trillium de l'Ontario (pdf 277kb)

2007

Subventions octroyées en fin d'exercice par le ministère des Affaires civiques et de l'Immigration (Examen spécial à l'intention du premier ministré de l'Ontario) (pdf 1.15Mb)

2006

Crédits d'impôt visant les médias : Suivi (Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario et ministères de la Culture et des Finances) (pdf 141kb)

2005

Bureau du directeur général des élections (pdf 264kb)

Bureau du registraire général de l'état civil (Ministère des Services gouvernementaux) (pdf 357kb)

2004

Crédits d'impôt visant les médias (Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario et ministères de la Culture et des Finances) (pdf 139kb)

2002

Secrétariat des affaires autochtones de l'Ontario : Suivi (pdf 32kb)

2000

Secrétariat des affaires autochtones de l'Ontario (pdf 100kb)

1999

Activités culturelles : Suivi (Ministère des Affaires civiques, Culture et Loisirs) (pdf 264kb)

1997

Activités culturelles (Ministère des Affaires civiques, Culture et Loisirs) (pdf 102kb)

[back up]