RAPPORTS PAR ANNÉE

2000

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 5 décembre, 2000

Chapitre 1 : Comptes publics de la province (pdf 49kb)

Chapitre 2 : Bureaux du vérificateur provincial (pdf 40kb)

Chapitre 3 : Comité permanent des comptes publics (pdf 14kb)

Annexe 1 : Vérifications et examens de l’optimisation des ressources effectués en 1999–2000 (pdf 37kb)

Annexe 2 : Organismes de la Couronne (pdf 37kb)

Annexe 3 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 37kb)

Annexe 4 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 37kb)

Annexe 5 : Extraits de la Loi sur la vérfication des comptes publics LRO 1990, chapitre A.35 (pdf 37kb)

Rapport spécial sur l'obligation de rendre compte de l'optimisation des ressources (2000)

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 21 novembre, 2000

Chapitre 1 : Survol (pdf 50kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 24kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications et examens d'optimisation des ressources

• 3.01 AgriCorp (pdf 80kb)
• 3.02 Services de bien-être de l'enfance (pdf 71kb)
• 3.03 Projet d'informatisation du régime d'enregistrement foncier (FIEF) (pdf 19kb)
• 3.04 Services dans les établissements et activités relatives aux jeunes contrevenants (pdf 76kb)
• 3.05 Subventions versées aux conseils scolaires pour le transport des élèves (pdf 52kb)
• 3.06 Division des opérations (pdf 80kb)
• 3.07 Programme de la taxe de vente au détail (pdf 47kb)
• 3.08 Programme des centres de santé communautaire (pdf 41kb)
• 3.09 Services de santé d'urgence (pdf 75kb)
• 3.10 Programmes des organisations de services de santé et du réseau de soins primaires (pdf 58kb)
• 3.11 Programme ontarien de coordination des services de sages-femmes (pdf 24kb)
• 3.12 Bien mobiliers (pdf 44kb)
• 3.13 Programme de gestion forestière (pdf 62kb)
• 3.14 Secrétariat des affaires autochtones de l'Ontario (pdf 48kb)
• 3.15 Contôle de la sécurité des véhicules utilitaires scolaires (pdf 29kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport annuel 1998 (pdf 150kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30