RAPPORTS PAR ANNÉE

2002

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 3 décembre, 2002

Chapitre 1 : Aperçu (pdf 93kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 28kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications et examens d’optimisation des ressources (Introduction) (pdf 10kb)

• 3.01 Programme Ontario au travail (pdf 219kb)
• 3.02 Imposition des corporations (pdf 141kb)
• 3.03 Services communautaires de santé mentale (pdf 142kb)
• 3.04 Établissements de soins de longue durée (pdf 147kb)
• 3.05 Prestation électronique des services (pdf 158kb)
• 3.06 Services de consultation (pdf 241kb)
• 3.07 Programme de Parcs Ontario (pdf 108kb)
• 3.08 Programme de services communautaires (pdf 90kb)
• 3.09 Commission ontarienne des libérations conditionnelles et des mises en liberté méritées (pdf 112kb)
• 3.10 Programme du tourisme (pdf 161kb)
• 3.11 Division de la formation (pdf 181kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport spécial sur l'obligation de rendre compte et l'optimisation des ressources (2000) (pdf 12kb)

• 4.01 AgriCorp (pdf 58kb)
• 4.02 Services de bien-être de l'enfance (pdf 49kb)
• 4.03 Projet d'informatisation du régime d'enregistrement foncier (FIEF) (pdf 40kb)
• 4.04 Services dans les établissements et activités relatives aux jeunes contrevenants (pdf 49kb)
• 4.05 Subventions versées aux conseils scolaires pour le transport des élèves (pdf 33kb)
• 4.06 Division des opérations (pdf 74kb)
• 4.07 Programme de la taxe de vente au détail (pdf 35kb)
• 4.08 Programme des centres de santé communautaire (pdf 35kb)
• 4.09 Services de santé d'urgence (pdf 60kb)
• 4.10 Programmes des organisations de services de santé et du réseau de soins primaires (pdf 51kb)
• 4.11 Programme ontarien de coordination des services de sages-femmes (pdf 23kb)
• 4.12 Bien mobiliers (pdf 24kb)
• 4.13 Programme de gestion forestière (pdf 50kb)
• 4.14 Secrétariat des affaires autochtones de l'Ontario (pdf 32kb)
• 3.15 Surveillance de la sécurité des véhicules servant au transport d'élèves (pdf 21kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 94kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 90kb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 44kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 23kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 47kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 45kb)

Annexe 4 : Loi sur la vérification des comptes publics (pdf 66kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30