RAPPORTS PAR ANNÉE

2003

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 2 décembre, 2003

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources (pdf 90kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 67kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications et examens d'optimisation des ressources (Introduction) (pdf 13kb)

• 3.01 Services aux tribunaux (pdf 146kb)
• 3.02 Services de santé mentale pour enfants (pdf 106kb)
• 3.03 Bureau des obligations familiales (pdf 149kb)
• 3.04 Division des politiques et des services de protection du consommateur (pdf 177kb)
• 3.05 Élaboration et mise en oeuvre du curriculum (pdf 185kb)
• 3.06 Activités de développement des entreprises et de développement économique (pdf 106kb)
• 3.07 Sciences et technologie (pdf 189kb)
• 3.08 Environet (pdf 137kb)
• 3.09 Activité de la santé publique (pdf 151kb)
• 3.10 Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (pdf 136kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport annuel 2001 (Introduction) (pdf 11kb)

• 4.01 Programme de l'industrie alimentaire (pdf 67kb)
• 4.02 Aide juridique Ontario (pdf 43kb)
• 4.03 Projet d’intégration du système judiciaire (pdf 49kb)
• 4.04 Programmes de soutien à l’intégration communautaire (pdf 38kb)
• 4.05 Programme de prévention de la violence faite aux femmes (pdf 41kb)
• 4.06 Subventions versées aux conseils scolaires pour l’éducation de l’enfance en difficulté (pdf 64kb)
• 4.07 Fonds de réinvestissement communtaire (pdf 43kb)
• 3.08 Taxes sur l’essence, sur les carburants et sur le tabac (pdf 63kb)
• 4.09 Activité des programmes de médicaments (pdf 82kb)
• 4.10 Programmes d’appareils et accessoires fonctionnels et d’oxygénothérapie à domicile (pdf 62kb)
• 4.11 Programme de sécurité des usagers de la route (pdf 69kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 117kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 96kb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 45kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 24kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 33kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 44kb)

Annexe 4 : Loi sur la vérfication des comptes publics (pdf 65kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30