RAPPORTS PAR ANNÉE

2004

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 30 novembre, 2004

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources (pdf 116kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 70kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d’optimisation des ressources (Introduction) (pdf 30kb)

• 3.01 Bureau du Tuteur et curateur public (pdf 147kb)
• 3.02 Renouvellement des ressources humaines (pdf 191kb)
• 3.03 Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (pdf 208kb)
• 3.04 Programme sur la qualité de l'air (pdf 211kb)
• 3.05 Programme des eaux souterraines (pdf 156kb)
• 3.06 Programme des droits de cession immobilière (pdf 146kb)
• 3.07 Services communautaires (pdf 165kb)
• 3.08 Établissements de santé autonomes (pdf 153kb)
• 3.09 Programme des droits et responsabilités en matière d'emploi (pdf 127kb)
• 3.10 Programme de santé et sécurité au travail (pdf 140kb)
• 3.11 Cartes d'achat (pdf 111kb)
• 3.12 Frais de déplacement et dépenses connexes (pdf 123kb)
• 3.13 Crédits d'impôt visant les médias (pdf 139kb)
• 3.14 Entretien du réseau routier provincial (pdf 186kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport annuel 2002 (Introduction) (pdf 25kb)

• 4.01 Programme Ontario au travail (pdf 74kb)
• 4.02 Imposition des corporations (pdf 71kb)
• 4.03 Services communautaires de santé mentale (pdf 67kb)
• 4.04 Établissements de soins de longue durée (pdf 80kb)
• 4.05 Prestation électronique des services (pdf 84kb)
• 4.06 Services de consultation (pdf 81kb)
• 4.07 Programme de Parcs Ontario (pdf 63kb)
• 4.08 Programme de services communautaires (pdf 61kb)
• 4.09 Commission ontarienne des libérations conditionnelles et des mises en liberté méritées (pdf 54kb)
• 4.10 Programme du tourisme (pdf 88kb)
• 4.11 Division de la formation (pdf 79kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 144kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 7Mb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 53kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 44kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 53kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 66kb)

Annexe 4 : Loi sur la vérification des comptes publics (pdf 91kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30