RAPPORTS PAR ANNÉE

2005

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 6 décembre, 2005

Rapport annuel 2005 – Rapport au complet (pdf 4.3Mb)

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources (pdf 264kb)

Chapitre 2 : Vers une plus grande obligation de rendre compte (pdf 160kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d'optimisation des ressources (Introduction) (pdf 86kb)

• 3.01 Services d'ambulance aérienne (pdf 210kb)
• 3.02 Services d'ambulance terrestre (pdf 341kb)
• 3.03 Jeux de bienfaisance (pdf 293kb)
• 3.04 Activité relative aux services de garde d'enfants (pdf 324kb)
• 3.05 Réseau privé d'immatriculation et de délivrance de permis (pdf 412kb)
• 3.06 Délivrance de permis de conduire (pdf 353kb)
• 3.07 Anglais langue seconde et perfectionnement de l'anglais (pdf 283kb)
• 3.08 Services de laboratoires de santé (pdf 277kb)
• 3.09 Programme des mines et des minéraux (pdf 310kb)
• 3.10 Bureau du directeur général des élections (pdf 264kb)
• 3.11 Bureau du registraire général de l'état civil (pdf 357kb)
• 3.12 Police provinciale de l'Ontario (pdf 318kb)
• 3.13 Recouvrement des coûts de soins de santé découlant d'accidents (pdf 273kb)
• 3.14 Services de travail temporaire (pdf 291kb)

Chapitre 4 : Suivi des recommandations du Rapport annuel 2003 (Introduction) (pdf 83kb)

• 4.01 Services aux tribunaux (pdf 219kb)
• 4.02 Services de santé mentale pour enfants (pdf 143kb)
• 4.03 Bureau des obligations familiales (pdf 172kb)
• 4.04 Division des politiques et des services de protection du consommateur (pdf 163kb)
• 4.05 Élaboration et mise en oeuvre du curriculum (pdf 153kb)
• 4.06 Activités de développement des entreprises et de développement économique (pdf 160kb)
• 4.07 Sciences et technologie (pdf 204kb)
• 4.08 Environet (pdf 170kb)
• 4.09 Activité de la santé publique (pdf 180kb)
• 4.10 Régime d’aide financière aux étudiantes et étudiants de l’Ontario (pdf 160kb)

Chapitre 5 : Comptes publics de la province (pdf 245kb)

Chapitre 6 : Bureau du vérificateur provincial (pdf 366kb)

Chapitre 7 : Comité permanent des comptes publics (pdf 140kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 91kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 94kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 149kb)

Annexe 4 : Loi sur le vérfication général (pdf 173kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30