RAPPORTS PAR ANNÉE

2009

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 7 décembre, 2009

Rapport annuel 2009 – Rapport au complet (pdf 6.3Mb)

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources et des examens (pdf 303kb)

Chapitre 2 : Comptes publics de la province (pdf 645kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d'optimisation des ressources et les examens (Introduction) (pdf 96kb)

• 3.01 Programme d’appareils et accessoires fonctionnels (pdf 562kb)
• 3.02 Inspection et entretien des ponts (pdf 412kb)
• 3.03 Protection du consommateur (pdf 499kb)
• 3.04 Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (pdf 259kb)
• 3.05 Tarification gouvernementale (pdf 443kb)
• 3.06 Prévention et contrôle de l’infection dans les foyers de soins de longue durée (pdf 490kb)
• 3.07 Secrétariat de la littératie et de la numératie (pdf 307kb)
• 3.08 Programme AchatsOntario (pdf 355kb)
• 3.09 Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (pdf 445kb)
• 3.10 Fonds pour la recherche en Ontario (pdf 307kb)
• 3.11 Programme Ontario au travail (pdf 373kb)
• 3.12 Logement social (pdf 303kb)
• 3.13 Services de télétriage (pdf 576kb)
• 3.14 Dette non provisionnée de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (pdf 685kb)

Chapitre 4 : Suivi des vérifications de l'optimisation des ressources de 2007 (Introduction) (pdf 94kb)

• 4.01 Archives publiques de l’Ontario et services d’entreposage et de recherche des dossiers (pdf 230kb)
• 4.02 Centre des sciences judiciaires (pdf 203kb)
• 4.03 Programme de logement communautaire (pdf 232kb)
• 4.04 Formation et évaluation des conducteurs (pdf 223kb)
• 4.05 Activité des programmes de médicaments (pdf 229kb)
• 4.06 Programme des pêches et de la faune (pdf 249kb)
• 4.07 Réseau GO (pdf 245kb)
• 4.08 Gestion des déchets dangereux (pdf 253kb)
• 4.09 Hôpitaux – Gestion et utilisation des installations chirurgicales (pdf 245kb)
• 4.10 Foyers de soins de longue durée – Gestion des médicaments (pdf 239kb)
• 4.11 Registre des délinquants sexuels de l’Ontario (pdf 209kb)
• 4.12 Préparation et gestion en cas d’éclosion (pdf 232kb)
• 4.13 Programme de la taxe de vente au détail (pdf 225kb)
• 4.14 Universités – Gestion des installations (pdf 214kb)

Chapitre 5 : Examen de la publicité gouvernementale (pdf 436kb)

Chapitre 6 : Comité permanent des comptes publics (pdf 160kb)

Chapitre 7 : Bureau du vérificateur général de l'Ontario (pdf 926kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 134kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 122kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 185kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2011-12-30