RAPPORTS PAR ANNÉE

2011

Déposé à l'Assemblée legislative de l'Ontario, le 5 décembre, 2011

Rapport annuel 2011 – Rapport au complet (pdf 5.35Mb)

Chapitre 1 : Aperçu et résumés des vérifications de l'optimisation des ressources et des examens (pdf 343kb)

Chapitre 2 : Comptes publics de la province (pdf 471kb)

Chapitre 3 : Rapports sur les vérifications d'optimisation des ressources (Introduction) (pdf 105kb)

• 3.01 Surveillance de la réglementation en matière d'assurance automobile (pdf 655kb)
• 3.02 Secteur de l'électricité – Surveillance réglementaire (pdf 864kb)
• 3.03 Secteur de l'électricité – Initiatives en matière d'énergie renouvelable (pdf 673kb)
• 3.04 Secteur de l'électricité – Dette insurmontable (pdf 233kb)
• 3.05 Programme de gestion forestière (pdf 432kb)
• 3.06 Diversification des modes de financement pour les médecins de famille (pdf 322kb)
• 3.07 Diversification des modes de financement pour les médecins spécialistes (pdf 342kb)
• 3.08 Acquisition de nouveaux produits par la RAO (pdf 313kb)
• 3.09 Aide juridique Ontario (pdf 431kb)
• 3.10 Bureau de l'avocat des enfants (pdf 410kb)
• 3.11 Fondation Trillium de l'Ontario (pdf 277kb)
• 3.12 Collèges privés d'enseignement professionnel (pdf 287kb)
• 3.13 Initiatives visant la réussite des élèves (pdf 335kb)
• 3.14 Services de soutien pour les personnes handicapées (pdf 319kb)

Chapitre 4 : Suivi des vérifications de l'optimisation des ressources de 2009 (Introduction) (pdf 110kb)

• 4.01 Programme d'appareils et accessoires fonctionnels (pdf 252kb)
• 4.02 Inspection et entretien des ponts (pdf 222kb)
• 4.03 Protection du consommateur (pdf 279kb)
• 4.04 Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (pdf 215kb)
• 4.05 Tarification gouvernementale (pdf 279kb)
• 4.06 Prévention et contrôle de l'infection dans les foyers de soins de longue durée (pdf 295kb)
• 4.07 Secrétariat de la littératie et de la numératie (pdf 220kb)
• 4.08 Programme AchatsOntario (pdf 207kb)
• 4.09 Programme ontarien de soutien aux personnes handicapées (pdf 237kb)
• 4.10 Fonds pour la recherche en Ontario (pdf 233kb)
• 4.11 Programme Ontario au travail (pdf 243kb)
• 4.12 Logement social (pdf 212kb)
• 4.13 Services de télétriage (pdf 225kb)
• 4.14 Dette non provisionnée de la Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents du travail (pdf 213kb)

Chapitre 5 : Examen de la publicité gouvernementale (pdf 369kb)

Chapitre 6 : Comité permanent des comptes publics (pdf 188kb)

Chapitre 7 : Bureau du vérificateur général de l'Ontario (pdf 809kb)

Annexe 1 : Organismes de la Couronne (pdf 165kb)

Annexe 2 : Sociétés relevant de la Couronne (pdf 165kb)

Annexe 3 : Arrêtés du Conseil du Trésor (pdf 203kb)

© Imprimeur de la Reine pour L'Ontario | Dernière mise á jour : 2012-03-21