Transports

Vous trouverez ci-dessous la version en ligne de nos Rapports. Vous pouvez les consulter par année de publication ou par sujets d'intérêt.

Pour obtenir de l'information sur des rapports antérieurs à ceux indiqués, veuillez communiquer avec nous au (416) 327-2381.

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2016

Metrolinx — Adjudication et surveillance des marchés de construction des transports en commun (pdf 643kb)

Ministère des Transports — Adjudication et surveillance des marchés de construction de l’infrastructure routière (pdf 481kb)

L’entretien des routes en hiver (Rapport spécial) : Suivi (pdf 200kb)

2015

ServiceOntario : Suivi (Ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs) (pdf 208kb)

Transport des élèves (Ministère de l'Éducation) (pdf 392kb)

L’entretien des routes en hiver (Rapport spécial) (pdf 1.29Mb)

2014

Metrolinx — Planification régionale des transports : Suivi (pdf 200kb)

2013

ServiceOntario (Ministère des Services gouvernementaux) (pdf 402kb)

2012

Metrolinx — Planification régionale des transports (pdf 525kb)

2011

Inspection et entretien des ponts : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 222kb)

Tarification gouvernementale : Suivi (Commission des alcools et des jeux de l'Ontario et ministères de l'Environnement, des Finances, des Services gouvernementaux et des Transports) (pdf 279kb)

2010

Sécurité des véhicules utilitaires et programme d’application : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 217kb)

2009

Inspection et entretien des ponts (Ministère des Transports) (pdf 412kb)

Formation et évaluation des conducteurs : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 223kb)

Réseau GO : Suivi (pdf 245kb)

Tarification gouvernementale (Commission des alcools et des jeux de l’Ontario et ministères de l’Environnement, des Finances, des Services gouvernementaux et des Transports) (pdf 443kb)

2008

Sécurité des véhicules utilitaires et programme d’application (Ministère des Transports) (pdf 570kb)

2007

Formation et évaluation des conducteurs (Ministry of Transportation) (pdf 760kb)

Réseau privé d'immatriculation et de délivrance de permis : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 591kb)

Délivrance de permis de conduire : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 590kb)

Réseau GO (pdf 890kb)

2006

Entretien du réseau routier provincial : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 191kb)

2005

Réseau privé d'immatriculation et de délivrance de permis (Ministère des Transports) (pdf 412kb)

Délivrance de permis de conduire (Ministère des Transports) (pdf 353kb)

2004

Entretien du réseau routier provincial (Ministère des Transports) (pdf 186kb)

2003

Programme de sécurité des usagers de la route : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 69kb)

2002

Surveillance de la sécurité des véhicules servant au transport d'élèves : Suivi (Ministère des Transports Intitulé Contrôle de la sécurité des véhicules utilitaires scolaires dans notre rapport spécial 2000) (pdf 21kb)

2001

Entretien des routes provinciales : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 24kb)

Programme de sécurité des usagers de la route (Ministère des Transports) (pdf 95kb)

2000

Contrôle de la sécurité des véhicules utilitaires scolaires (Ministère des Transports) (pdf 29kb)

1999

Sécurité et règlements concernant les véhicules utilitaires : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 264kb)

Entretien des routes provinciales (Ministère des Transports) (pdf 265kb)

1998

Société ontarienne d'investissement dans les transports : Projet de l'autoroute 407 : Suivi (pdf 309kb)

1997

Sécurité et règlements concernant les véhicules utilitaires (Ministère des Transports) (pdf 206kb)

Secteur de la qualité et des normes : Suivi (Ministère des Transports) (pdf 226kb)

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